Politique d’utilisation acceptable et antispam

Cette Politique d’utilisation acceptable et antispam (la Politique) explique ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire avec Banger. Elle fait partie de nos Conditions d’utilisation. Elle s’applique à vous, à tous les membres de votre espace de travail et à chaque agent d’IA, clé d’API, automatisation, Parcours ou intégration agissant au nom de votre espace.

1. Vous êtes responsable de vos agents

Banger est conçu pour être exploité par des agents d’IA. Un agent connecté à votre espace via le serveur MCP ou une clé d’API agit pour vous. Tous ses envois, importations et changements sont considérés comme si vous les aviez effectués vous-même, et cette Politique s’y applique intégralement.

• Choisissez les actions nécessitant une validation humaine et examinez les propositions de vos agents. Banger demande toujours à une personne d’approuver certaines actions, comme l’activation d’un Parcours ou la publication de contenu partagé. Les clés d’API de l’espace ne peuvent pas accorder les validations réservées aux humains.
• N’instruisez, ne sollicitez et ne configurez pas un agent pour une action interdite par cette Politique, et n’utilisez pas d’agents pour contourner les limites ou protections de Banger.
• Si un agent agit de manière inappropriée, mettez-le en pause ou révoquez son accès. Vous restez responsable des messages déjà envoyés.

2. Consentement

Envoyez des e-mails marketing, y compris des Campagnes, newsletters et Parcours promotionnels, uniquement aux personnes qui vous ont autorisé à leur écrire, ou lorsque la loi applicable autorise clairement cet envoi sans consentement. Vous devez pouvoir prouver quand et comment chaque personne a accepté.

Banger vous aide à conserver ces preuves :

• Les formulaires d’inscription utilisent par défaut la double confirmation : les nouveaux abonnés confirment par e-mail avant d’être ajoutés.
• Lorsque vous ou un agent ajoutez un contact comme abonné, par importation, API ou MCP, vous devez confirmer disposer de son consentement. Banger consigne qui l’a confirmé et quand, et accepte des preuves facultatives comme la source et le texte accepté par la personne.
• Banger ne libère aucune Campagne à destination de contacts abonnés sans consentement confirmé.

Confirmer un consentement dont vous ne disposez pas constitue une violation de cette Politique.

3. Listes interdites

Vous ne pouvez pas envoyer de messages à des adresses, les importer ou les téléverser si vous les avez :

• achetées, louées, empruntées, échangées ou reçues d’un courtier de listes ou d’un fournisseur de données ;
• extraites, collectées ou devinées depuis des sites, annuaires, réseaux sociaux ou autres sources ;
• collectées pour une autre finalité ou sous une autre marque sans informer les personnes qu’elles recevraient ces e-mails ; ou
• reçues d’un affilié ou tiers incapable de prouver leur consentement à vos envois.

Ne réinscrivez pas les personnes désinscrites, ayant déposé une plainte ou dont l’adresse a produit un rebond permanent, sauf nouveau consentement de leur part.

4. Désinscriptions

Chaque e-mail marketing doit permettre une désinscription facile et gratuite.

• Ce que Banger fait automatiquement. Chaque e-mail de Campagne ou de Parcours envoyé par Banger comporte les en-têtes List-Unsubscribe et de désinscription en un clic (List-Unsubscribe-Post, RFC 8058), ainsi qu’un lien visible de désinscription dans la langue du destinataire lorsque l’e-mail n’en contient pas déjà un. Dès une désinscription, Banger exclut immédiatement l’adresse dans tout l’espace, marque le contact comme désinscrit et arrête toute séquence à laquelle il participait. Banger refuse les envois ultérieurs vers une adresse exclue depuis n’importe quelle partie de l’espace.
• Vos obligations. Ne supprimez, ne masquez ni ne rendez inopérant le lien de désinscription. N’imposez aucune connexion, aucun paiement ni aucune information autre que l’adresse e-mail pour partir. Si une personne demande sa désinscription en répondant ou par un autre canal, honorez rapidement sa demande et, dans tous les cas, dans le délai légal. La loi américaine CAN-SPAM fixe ce délai à dix jours ouvrables.
• E-mails produit. Banger considère les e-mails produit envoyés depuis votre logiciel, comme les reçus, réinitialisations de mot de passe et notifications de compte, comme transactionnels ; ils ne comportent pas de lien de désinscription marketing. Envoyez-les uniquement à des fins véritablement transactionnelles ou relationnelles. Si la finalité principale est promotionnelle, utilisez une Campagne ou un Parcours afin d’inclure une désinscription.

5. Identifiez-vous honnêtement

• Utilisez des noms et adresses From, des adresses Reply-To et des informations de routage exacts qui vous identifient, vous ou votre entreprise.
• Envoyez uniquement depuis les domaines et boîtes qui vous appartiennent ou que vous êtes autorisé à utiliser. N’usurpez pas l’identité d’une autre personne, marque ou organisation.
• Utilisez des objets qui reflètent honnêtement le contenu de l’e-mail.
• Incluez le nom de votre entreprise et une adresse postale valide dans les e-mails marketing. Banger exige les deux dans le pied de marque de votre produit avant de libérer une Campagne ou d’activer un Parcours comportant des étapes de Campagne.
• Identifiez un e-mail comme publicité lorsque la loi l’exige.

6. Lois antispam et sur la confidentialité

Vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables à vous et aux personnes à qui vous écrivez. Selon votre localisation et celle des destinataires, elles incluent :

• États-Unis – loi CAN-SPAM : pas d’informations d’en-tête ou d’objets faux ou trompeurs, une adresse postale valide, un moyen clair de se désinscrire et des désinscriptions honorées sous dix jours ouvrables.
• Union européenne et Royaume-Uni – RGPD, UK GDPR et règles ePrivacy/PECR : base juridique du traitement, consentement préalable pour la plupart des communications marketing électroniques aux personnes physiques, informations claires sur l’utilisation des données personnelles et respect des droits des personnes concernées.
• Brésil – LGPD : base juridique du traitement, transparence sur l’utilisation des données personnelles et respect des droits des personnes concernées, notamment le droit de retirer leur consentement.
• Canada – CASL : consentement exprès ou tacite avant l’envoi de messages électroniques commerciaux, identification de l’expéditeur avec ses coordonnées et dispositif de désinscription respecté sous dix jours ouvrables.

Ce résumé ne constitue pas un conseil juridique. Les règles locales varient ; obtenez vos propres conseils sur vos obligations.

7. Contenus et utilisations interdits

Vous ne pouvez pas utiliser Banger pour envoyer, héberger ou fournir des liens vers :

• de l’hameçonnage, de la collecte d’identifiants, des logiciels malveillants ou des liens conçus pour tromper les destinataires ;
• des fraudes, arnaques, systèmes pyramidaux ou multiniveaux, ou des allégations trompeuses sur la santé, les finances ou les revenus ;
• des contenus illicites au lieu d’envoi ou de réception, ou promouvant des biens ou services illégaux ;
• des contenus d’abus sexuels sur mineurs ou tout contenu sexualisant des mineurs ;
• du harcèlement, des menaces, des discours haineux ou des contenus incitant à la violence ;
• des images intimes partagées sans le consentement de la personne représentée ;
• des contenus portant atteinte à la propriété intellectuelle, à la vie privée ou au droit à l’image d’autrui ; ou
• des e-mails commerciaux de masse non sollicités.

Les catégories suivantes nécessitent notre accord écrit avant envoi via Banger, et nous pouvons suspendre leurs envois jusqu’à examen : contenus sexuellement explicites ; jeux d’argent ; offres de cryptomonnaies, de trading ou d’investissement ; prêts sur salaire ou autres prêts à taux élevé ; recouvrement de dettes ; prospection automatisée auprès de personnes qui n’ont pas demandé à recevoir vos messages.

Vous ne pouvez pas non plus :

• alterner domaines, boîtes ou espaces pour répartir les plaintes ou éviter les exclusions et limites ;
• utiliser Banger comme relais ouvert ou envoyer pour des tiers ne faisant pas partie de votre espace ;
• créer des espaces pour contourner une suspension ; ni
• sonder, tester ou envoyer à des adresses pour vérifier leur existence.

Banger vérifie les e-mails sortants avec un filtre antispam et refuse les messages dont le score indique qu’ils ressemblent à du spam.

8. Rebonds, plaintes et réputation de l’expéditeur

Des taux élevés de rebonds et plaintes nuisent à votre délivrabilité et à celle de tous les autres clients Banger. Banger intervient automatiquement :

• Exclusion. Si le serveur d’un destinataire rejette définitivement une adresse (rebond permanent), ou si un destinataire signale votre e-mail comme spam, Banger exclut cette adresse dans tout l’espace et refuse les envois ultérieurs. Les rebonds temporaires, comme une boîte pleine, ne donnent pas lieu à une exclusion.
• Plaintes sur les e-mails interpersonnels. Une seule plainte pour spam concernant un e-mail envoyé depuis une boîte suspend cette boîte.
• Plaintes sur les envois de masse. Pour les Campagnes et Parcours, Banger suspend la boîte d’envoi après au moins 3 plaintes pour spam si elles représentent au moins 0.3% des destinataires de masse de la boîte sur les 24 heures précédentes.
• Conséquences d’une suspension. Une boîte suspendue ne peut pas envoyer. Un administrateur peut la réactiver après avoir pris acte de la plainte. Corrigez d’abord la cause.
• Avertissements. Banger vous alerte lorsque le taux de rebond dépasse 2% ou le taux de plainte dépasse 0.1%, et signale comme critique un taux de plainte d’au moins 0.3% ou un taux de rebond d’au moins 5%. Les principaux fournisseurs de boîtes attendent des expéditeurs de masse un taux de plainte inférieur à 0.1% et n’atteignant jamais 0.3%.
• Limites. Free permet jusqu’à 100 e-mails par jour. Toutes les offres ont un quota mensuel décrit dans les Conditions d’utilisation.

9. Mesures d’application

Si nous estimons que vous ou vos agents avez violé cette Politique, ou que vos envois mettent en danger les destinataires, l’infrastructure Banger ou la délivrabilité des autres clients, nous pouvons prendre les mesures suivantes, avec ou sans préavis selon l’urgence et la gravité :

• refuser ou retenir des messages individuels et exclure des adresses ;
• suspendre une Campagne, un Parcours ou un canal d’envoi ;
• suspendre une boîte ou un domaine d’envoi ;
• restreindre des fonctions ou réduire les limites d’envoi ;
• suspendre l’espace de travail ; ou
• résilier votre compte selon les Conditions d’utilisation.

Nous vous expliquerons généralement ce qui s’est passé et comment le corriger. Nous pouvons signaler les contenus ou activités illégaux aux autorités compétentes. Ces mesures ne donnent pas droit à un remboursement, sauf si les Conditions ou la loi l’exigent.

10. Signalement d’abus

Si vous avez reçu un e-mail indésirable envoyé via Banger, vous pouvez utiliser son lien de désinscription. Pour signaler du spam, de l’hameçonnage ou un autre abus, écrivez à hello@team.bangermail.com et, si possible, joignez le message complet avec ses en-têtes. Nous examinons chaque signalement.

11. Modifications

Nous pouvons modifier cette Politique à mesure que Banger, la loi ou les exigences des fournisseurs de boîtes évoluent. Nous actualiserons la date ci-dessus et, en cas de changement important, préviendrons les administrateurs avant son entrée en vigueur.